
|
MENTIONS
LEGALES
|
| Ce site
appartient Christophe
Chapuisat, il a fait l'objet d'une déclaration à la
CNIL . |
Déclaration
CNIL N°
: 1146086
Site
édité par : Christophe
Chapuisat (webmaster@planete-cbf.com)
Site
hébergé par : Yellis
|
|
MODALITES
D'UTILISATION
|
Responsabilité :
Ni moi
même , ni un tiers impliqué dans la création de ce
site, ne
peut être tenu pour responsable d'éventuels dommages,
directs ou
indirects, survenant à l'occasion de l'accès ou des
difficultés d'accès
à ce site, ou de l'utilisation qu'il pourrait en être
fait, y compris
les virus susceptibles de contaminer la configuration du
matériel
informatique de l'utilisateur.
Les
informations sur ce site sont fournies " telles quelles " sans aucune
garantie, explicite ou implicite, relative à l'utilisation de la
présente publication.
Les
informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des
erreurs. Je me réserve le droit d'apporter des modifications,
des améliorations et des changements sur les produits et les
programmes
décrits sur mon site à tout moment et sans le notifier.
Droits d'auteurs :
Le Code de la Propriété
Intellectuelle et, plus généralement, les
traités et accords internationaux comportant des dispositions
relatives
à la protection des droits d'auteurs interdisent, quel que soit
le
procédé utilisé, intégralement ou
partiellement, la représentation, la
reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification
sans
l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause.
Nous
vous rappelons également que, la loi N·98-536, du 1er
juillet 1998,
relative aux bases de données n'accorde aucune exception de
copie
privée.
Vie privée :
Conformément à l'article 34
de la loi N·78-17 du 6 janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
vous disposez
d'un droit d'accès de rectification et de suppression des
données
nominatives vous concernant.
Pour exercer ce droit adressez-vous à :
par mail : webmaster@planete-cbf.com
|
Revenir en
haut »
|
|
|
 |
|